Le site a pour objet de fournir des informations sur la société Axione.
Le site www.axione.fr a été conçu et réalisé par Whodunit agence WordPress.
On entend par la société Axione l’ensemble constitué par les sociétés qui lui sont rattachées et au sein desquelles elle exerce, directement ou indirectement, un contrôle effectif.
En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de l’avertissement.
La société Axione s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
La société Axione ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris de l’ensemble des hyperliens ou tout autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société.
En conséquence, la société Axione décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
- Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
- Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Les informations diffusées sur le site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d’achat ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières de la société Axione, de ses filiales ou du groupe auquel elle appartient. Elles n’ont donc pas fait l’objet de contrôle des autorités habilitées requis dans le cadre des procédures d’appel public à l’épargne.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriétés intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société Axione, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées de la société Axione. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Chaque visiteur de ce site qui fournit des informations à la société Axione lui consent l’intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l’autorise à en faire l’usage qui lui plaira, dans le respect des règles de la CNIL. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Propriété intellectuelle
Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Axione.
La présentation et le contenu du Site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et / ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de Axione.
Toute reproduction, utilisation et / ou modification qui serait faite des signes distinctifs de Axione ou de ses filiales (dénomination sociale, logo…) sans l’accord préalable et écrit de Axione, est susceptible d’en constituer la contrefaçon. Elle n’engagera par ailleurs d’aucune manière la responsabilité de Axione.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et / ou intellectuelle, propriétés de Axione ou de ses filiales. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et / ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée moyennant mention de la source. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de Axione, est strictement interdite.
Tout lien ou framing du Site est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du Site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés.
Limitation de responsabilités
Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce Site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de Axione de quelque manière que ce soit.
Axione ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site.
En conséquence Axione décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce Site ;
- pour tous dommages, directs et / ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site ;
- pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.
Chaque utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et en particulier reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau Internet et en particulier de ses performances techniques.
La responsabilité de Axione ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit en cas d’impossibilité d’accès au Site ou de dysfonctionnement du Site. Il en sera de même pour toutes autres raisons extérieures à Axione.
Axione peut être amené à interrompre le Site pour des raisons de maintenance. Cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de Axione et n’ouvre droit à aucune indemnité.
Assistance et contacts
Pour tout besoin d’assistance technique (soucis d’accès, d’affichage, etc.), chaque utilisateur peut envoyer un mail à communication{@}axione.fr
Contact :
Axione
132 bd Camélinat
92240 Malakoff
Tel : 01 72 33 93 00
Loi applicable / juridictions compétentes
Enfin, les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige sur l’interprétation et/ou l’exécution des conditions générales d’utilisation, les parties s’engagent à se concerter pour tenter de trouver une solution amiable.
A défaut, les juridictions de Paris sont seules compétentes pour statuer sur tout litige survenant entre les parties contractantes et concernant les conditions générales d’utilisation.